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Marques déposées par BERNARD François
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CHATEAU MALLETERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALLETERRE
BERNARD François

Numéro de dépôt :
94509627
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU MALLETERRE

Déposée le 3 mars 1994 par BERNARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MALLETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est BERNARD François, domicilié(e) "Le Bois De Seguet" GRAND-POUJEAUX, 33480 MOULIS-EN-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD François Pierre - France.

La marque CHATEAU MALLETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALLETERRE est expirée depuis le 3 mars 2004.

BERNARD François a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS BERNARD ASSURANCES , LOCATERRE , VIVEZ VOTRE VIE, VOTRE ASSUREUR VOUS SUIT. , FB BERNARD , PRESTIS , AQUALIS VOUS ASSURE UN OCEAN DE LIBERTE , AGNEAU SOLOGNE , FREQUENCE MALUS , FRANCOIS BERNARD ASSURANCES , Nouvelles Antilles www.Nouvelles-Antilles.com


BERNARD François - "Le Bois De Seguet" GRAND-POUJEAUX, 33480 MOULIS-EN-MEDOC - France


Monsieur BERNARD François Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MALLETERRE